Marque expirée - Marque en non vigueur

ENERBOISCOOP
REVALORISATION BOIS MATIERE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3383126
Date de dépôt :
30/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2015
ENERBOISCOOP de REVALORISATION BOIS MATIERE

Présentation de la marque ENERBOISCOOP

Déposée le 30 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REVALORISATION BOIS MATIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERBOISCOOP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REVALORISATION BOIS MATIERE domicilié(e) Place du Colonel Berrurier, BP 94,13125 TARASCON CEDEX - 13125 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 884 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 22 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERBOISCOOP est expirée depuis le 30 septembre 2015.

REVALORISATION BOIS MATIERE a également déposé les autres marques suivantes : AUVERGNE BIOCOMBUSTIBLES


REVALORISATION BOIS MATIERE Société par actions simplifiée - Place du Colonel Berrurier, BP 94,13125 TARASCON CEDEX - 13125 - France - SIREN 315884932


CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 24 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442913 - Publication au BOPI 2006-10-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Bois pour chaufferies industrielles et/ou collectives et/ou individuelles ; bois à brûler ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; bois de feu. Copeaux de bois ; sciure de bois ; écorces de bois ; broyats de bois ; plaquettes de bois. Gestion des affaires commerciales en matière de bois pour chaufferies industrielles et/ou collectives et/ou individuelles ; administration commerciale en matière de bois pour chaufferies industrielles et/ou collectives et/ou individuelles ; gestion administrative déléguée d'approvisionnement en matière de bois pour chaufferies industrielles et/ou collectives et/ou individuelles.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).